Le Conseil municipal se réunira :
Jeudi 19 novembre 2026
20h30
Salle du Conseil
Mairie Les Loges-en-Josas
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 08 octobre 2026.
Rapporteur: Madame le Maire. - Décision modification du budget n°3.
Rapporteur : Madame Sylvie Perraud. - Attribution d’une subvention à l’association l’EPI.
Rapporteur: Madame Sylvie Perraud. - Fixation du loyer 2 ter rue de la Poste.
Rapporteur : Madame le Maire. - Ouverture de crédits sur le programme d’investissement 2027 avant vote du budget primitif 2027.
Rapporteur : Madame Sylvie Perraud. - Versailles Grand Parc – Révision de l’attribution de compensation – Exercice 2026-2028.
Rapporteur: Madame le Maire. - Modification du tableau des emplois communaux.
Rapporteur : Madame le Maire. - Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP) – intégration du cadre d’emploi des adjoints territoriaux du patrimoine.
Rapporteur : Madame le Maire. - Etablissement Public Foncier IDF – Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière.
Rapporteur : Madame le Maire. - Mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Denise Potier aux candidats dans le cadre de campagnes électorales.
Rapporteur : Madame le Maire. - Rapport du SIGEIF 2025.
Rapporteur : Monsieur Olivier Lucas. - Rapport du SEDIF 2025.
Rapporteur : Monsieur Olivier Lucas. - Questions diverses
Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux.
Localisation :
2 Grande Rue, Les Loges-en-Josas, France