Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira :

Jeudi 19 novembre 2026
20h30

Salle du Conseil
Mairie Les Loges-en-Josas

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 08 octobre 2026.
    Rapporteur: Madame le Maire.
  2. Décision modification du budget n°3.
    Rapporteur : Madame Sylvie Perraud.
  3. Attribution d’une subvention à l’association l’EPI.
    Rapporteur: Madame Sylvie Perraud.
  4. Fixation du loyer 2 ter rue de la Poste.
    Rapporteur : Madame le Maire.
  5. Ouverture de crédits sur le programme d’investissement 2027 avant vote du budget primitif 2027.
    Rapporteur : Madame Sylvie Perraud.
  6. Versailles Grand Parc – Révision de l’attribution de compensation – Exercice 2026-2028.
    Rapporteur: Madame le Maire.
  7. Modification du tableau des emplois communaux.
    Rapporteur : Madame le Maire.
  8. Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP) – intégration du cadre d’emploi des adjoints territoriaux du patrimoine.
    Rapporteur : Madame le Maire.
  9. Etablissement Public Foncier IDF – Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière.
    Rapporteur : Madame le Maire.
  10. Mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Denise Potier aux candidats dans le cadre de campagnes électorales.
    Rapporteur : Madame le Maire.
  11. Rapport du SIGEIF 2025.
    Rapporteur : Monsieur Olivier Lucas.
  12. Rapport du SEDIF 2025.
    Rapporteur : Monsieur Olivier Lucas.
  13. Questions diverses

Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux.

Localisation :
2 Grande Rue, Les Loges-en-Josas, France

Source : https://www.mairieleslogesenjosas.fr/evenement/conseil-municipal-34/

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