Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira :

Jeudi 21 mai 2026
20h
Salle du Conseil
Mairie Les Loges-en-Josas

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 avril 2026.
   Rapporteur : Madame le Maire.
2. Compte Financier Unique 2025 – Commune.
   Rapporteur : Madame Sylvie PERRAUD.
3. Affectation du résultat 2025 – Commune.
   Rapporteur : Madame Sylvie PERRAUD.
4. Budget supplémentaire 2026.
   Rapporteur : Madame Sylvie PERRAUD.
5. Tarifs périscolaires 2026 – 2027.
   Rapporteur : Madame le Maire.
6. Gratifications des stagiaires de l’enseignement supérieur.
   Rapporteur : Madame le Maire.
7. Aide au financement du permis de conduire pour le personnel communal.
   Rapporteur : Madame le Maire.
8. Droit à la formation des élus
   Rapporteur : Madame le Maire.
9. Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’exercice 2026 concernant les travaux d’aménagement d’un parking public – 2 rue du Petit Jouy
   Rapporteur : Madame Odile CONROY
10. Proposition des représentants à la commission communale des impôts directs.
    Rapporteur : Madame le Maire.
11. Désignation du représentant de la ville auprès du CNAS.
    Rapporteur : Madame le Maire.
12. Formation du jury d’assises pour l’année 2027
    Rapporteur : Madame le Maire.
13. Questions diverses

Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux.

Localisation :
2 Grande Rue, Les Loges-en-Josas, France