Mairie Les Loges en Josas

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Conseil Municipal

   Le 18/11/2021

   20h30 - Salle du Conseil


Le conseil municipal se réunira 

 Jeudi 18 novembre 2021 à 20h30 

Salle du conseil


Ordre du jour : à venir

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 octobre 2021
  2. Acquisition des parcelles départementales AC 95 et AD 140 situées chemin rural n° 3 et signature de l'acte
  3. Renouvellement de la demande de dérogation pour bénéficier de l’organisation du temps scolaire à 4 jours par semaine
  4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association UNIVEM pour son implication dans la manifestation du 25 septembre 2021 intitulée Fête de la Fraternité
  5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ASPEH pour son implication dans la préparation de la manifestation du 25 septembre 2021 intitulée Fête de la Fraternité
  6. Rapport d'activité 2020 de la Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc
  7. Rapport moral et d'activité 2020 de l'association Solidarités Nouvelles pour le Logement (SNL)
  8. Compte-rendu annuel d'activité 2020 de ENEDIS-EDF
  9. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
  10. Lecture des décisions du maire :
    1. DM-2021-15 : Signature d'une convention de mise a disposition d'équipement sportif intérieur de tennis avec le Club CSE AL Section Sportive de la société Air Liquide
    2. DM-2021-16 : Signature d'une convention de mise à disposition d'équipement sportif extérieur de tennis avec la société Air Liquide centre R&D Paris
    3. DM-2021-17 : VGP - Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif aux communes contribuant à la croissance fiscale intercommunale pour l'année 2020 
  11. Questions diverses               

 


                                        

 Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux dans la rubrique  :

Mairie > Conseil municipal > Délibérations


 


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