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2010


Conseil municipal du 8 mars 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Crèche "Les Petits Logeois" - fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection de la commission de délégation de service public
  • Crèche - désignation d ela commission de délégation de service public
  • crèche - approbation du principe d ela délégation de service public pour l'exploitation de la crèche
  • Questions diverses

Conseil municipal du 16 février 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Etat des restes à réaliser 2009 - commune et assainissement
  • Indemnité du receveur - année 2009
  • Demande de subvention parlementaire - RD 120 - travaux de mise en sécurité, de voirie, d'aménagement et d'enfouissmeent des réseaux
  • Convention - ville de Jouy en Josas - "Point Information jeunesse Jouy/Les Loges en Josas"
  • SIAVB - modification des délégués

Délibérations



TéléchargerEtat des restes à réaliser 2009 - commune
TéléchargerEtat des restes à réaliser 2009 - assainissement
TéléchargerIndemnité du receveur - année 2009
TéléchargerDemande de subvention parlementaire - RD 120 - travaux de mise en sécurité, de voirie, d'aménagement et d'enfouissmeent des réseaux
TéléchargerSIAVB - modification des délégués

Conseil municipal du 19 janvier à 20h30


Délibérations



TéléchargerElection des représentants de la commune au sein du conseil communautaire dela communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
TéléchargerDroit de préemption urbain - institution
TéléchargerAutorisation de dépôt d'une déclaration préalable - huisseries mairie
Téléchargertravaux d'assainissement - quartire de la Pointe de l'Hôpital - signature du marché
TéléchargerConseil Général - demande d esubvention - travaux d'aménagement, de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires - école primaire
TéléchargerProgramme triennal 2009-2010-2011 d'aides aux communes en matière de voirie et ses dépendances - demande desubvention
TéléchargerDotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
TéléchargerDotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
TéléchargerFixation du taux de rémunération - cérémonie des voeux
TéléchargerCréation emplois agents recenseurs - annule et remplace la précèdente

Ordre du jour



  • Election des représentants de la commune au sein du conseil communautaire dela communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
  • Droit de préemption urbain - institution
  • Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable - huisseries mairie
  • travaux d'assainissement - quartire de la Pointe de l'Hôpital - signature du marché
  • Conseil Général - demande d esubvention - travaux d'aménagement, de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires - école primaire
  • Programme triennal 2009-2010-2011 d'aides aux communes en matière de voirie et ses dépendances - demande desubvention
  • Dotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
  • Questions diverses

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