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2010


Conseil Municipal du 15 juin à 20h30


Délibérations



TéléchargerCompte administratif 2009 - commune
TéléchargerCompte administratif 2009 - assainissement
TéléchargerAffectation du résultat - commune
TéléchargerDécision modificative n°1 - commune
TéléchargerDécision modifcative n°2 - assainissement
TéléchargerTravaux d’aménagement de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires – école primaire – attribution du marché

TéléchargerDemande de subvention au STIF pour la mise en accessibilité de points d’arrêt de bus de la commune
TéléchargerDemande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France pour la mise en accessibilité de points d’arrêt de bus de la commune
TéléchargerConvention de création d’un point information jeunesse (PIJ) Jouy-en-Josas/Les Loges-en-Josas

Ordre du jour



  • Compte administratif 2009 – commune et assainissement
  • Compte de gestion 2009 – commune et assainissement
  • Affectation du résultat - commune
  • Décision modificative n°1 - commune
  • Décision modifcative n°2 - assainissement
  • Redevance d’occupation du domaine public 2010 – droits de place
  • Travaux d’aménagement de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires – école primaire – attribution du marché
  • Demande de subvention au STIF pour la mise en accessibilité de points d’arrêt de bus de la commune
  • Demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France pour la mise en accessibilité de points d’arrêt de bus de la commune
  • Convention de création d’un point information jeunesse (PIJ) Jouy-en-Josas/Les Loges-en-Josas
  • Questions diverses

Conseil municipal du 6 mai 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Décision modificative n°1 – budget assainissement
  • Adhésion groupement de commandes – dématérialisation des procédures
  • Travaux de voirie (rue de la Folie, rue de la Croix Blanche et rond point de la Garenne) – attribution du marché
  • Gaz réseau distribution France (GRDF) – avenant n°1 au contrat de concession
  • Formation du jury d’assises – année 2011
  • Electricité réseau distribution France (ERDF) – signature convention servitudes
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerDécision modificative n°1 – budget assainissement
TéléchargerAdhésion groupement de commandes – dématérialisation des procédures
TéléchargerTravaux de voirie (rue de la Folie, rue de la Croix Blanche et rond point de la Garenne) – attribution du marché
TéléchargerGaz réseau distribution France (GRDF) – avenant n°1 au contrat de concession
TéléchargerFormation du jury d’assises – année 2011

TéléchargerElectricité réseau distribution France (ERDF) – signature convention servitudes

Conseil municipal du 23 mars 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Budget primitif commune
  • Budget primitif assainissement
  • Taux des 3 taxes locales
  • Subventions aux associations 2010
  • Participation - association "Les Petits Logeois" crèche - 2010
  • Autorisation signature bail professionnel - local rue de la Poste
  • Autorisation signature convention Air Liquide - feux tricolores
  • SIAVB - prescriptions techniques relatives à l'hydraulique et à la qualité de l'eau

délibérations



TéléchargerBudget primitif commune
TéléchargerBudget primitif assainissement
TéléchargerTaux des 3 taxes locales
TéléchargerSubventions aux associations 2010
TéléchargerParticipation - association "Les Petits Logeois" crèche - 2010
TéléchargerAutorisation signature bail professionnel - local rue de la Poste
TéléchargerAutorisation signature convention Air Liquide - feux tricolores
TéléchargerSIAVB - prescriptions techniques relatives à l'hydraulique et à la qualité de l'eau

Conseil municipal du 8 mars 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Crèche "Les Petits Logeois" - fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection de la commission de délégation de service public
  • Crèche - désignation d ela commission de délégation de service public
  • crèche - approbation du principe d ela délégation de service public pour l'exploitation de la crèche
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerCrèche "Les Petits Logeois" - fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection de la commission de délégation de service public
TéléchargerCrèche - désignation de la commission de délégation de service public
Téléchargercrèche - approbation du principe d ela délégation de service public pour l'exploitation de la crèche

Conseil municipal du 16 février 2010 à 20h30


Ordre du jour



  • Etat des restes à réaliser 2009 - commune et assainissement
  • Indemnité du receveur - année 2009
  • Demande de subvention parlementaire - RD 120 - travaux de mise en sécurité, de voirie, d'aménagement et d'enfouissmeent des réseaux
  • Convention - ville de Jouy en Josas - "Point Information jeunesse Jouy/Les Loges en Josas"
  • SIAVB - modification des délégués

Délibérations



TéléchargerEtat des restes à réaliser 2009 - commune
TéléchargerEtat des restes à réaliser 2009 - assainissement
TéléchargerIndemnité du receveur - année 2009
TéléchargerDemande de subvention parlementaire - RD 120 - travaux de mise en sécurité, de voirie, d'aménagement et d'enfouissmeent des réseaux
TéléchargerSIAVB - modification des délégués

Conseil municipal du 19 janvier à 20h30


Délibérations



TéléchargerElection des représentants de la commune au sein du conseil communautaire dela communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
TéléchargerDroit de préemption urbain - institution
TéléchargerAutorisation de dépôt d'une déclaration préalable - huisseries mairie
Téléchargertravaux d'assainissement - quartire de la Pointe de l'Hôpital - signature du marché
TéléchargerConseil Général - demande d esubvention - travaux d'aménagement, de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires - école primaire
TéléchargerProgramme triennal 2009-2010-2011 d'aides aux communes en matière de voirie et ses dépendances - demande desubvention
TéléchargerDotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
TéléchargerDotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
TéléchargerFixation du taux de rémunération - cérémonie des voeux
TéléchargerCréation emplois agents recenseurs - annule et remplace la précèdente

Ordre du jour



  • Election des représentants de la commune au sein du conseil communautaire dela communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
  • Droit de préemption urbain - institution
  • Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable - huisseries mairie
  • travaux d'assainissement - quartire de la Pointe de l'Hôpital - signature du marché
  • Conseil Général - demande d esubvention - travaux d'aménagement, de restructuration et de mises aux normes des locaux sanitaires - école primaire
  • Programme triennal 2009-2010-2011 d'aides aux communes en matière de voirie et ses dépendances - demande desubvention
  • Dotation Globale d'Equipement (DGE) - 2010 - demande de subvention - travaux locaux scolaires et éclairage public RD 120/Grande Rue et rue de Buc
  • Questions diverses

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