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2009


Mercredi 16 décembre 2009 à 20h30


Ordre du jour



  • Plan Local d'Urbanisme - approbation
  • Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toussus-le-Noble
  • Budget assainissement - décision modificative n°1
  • Marché de travaux pour le réaménagement du bureau de poste en surfaces commerciales - avenant n°1
  • Subvention crèche - association "Les Petits Logeois" - acompte 2010
  • Création de 3 emplois d'agents recenseurs
  • Communauté de Communes de Versailles Grand Parc - convention de remboursement de prestations de service et de frais d'occupation de locaux pour l'association musicale Toussus-Les Loges
  • Rapport annuel d'activités SIEAPVB - année 2008
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement SIAVB - année 2008
  • Participation pour raccordement aux eaux usées (PRE) - année 2010
  • Fixation du taux de la redevance assainissement - année 2010
  • Maison des associations - modification du règlement intérieur
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerPlan Local d'Urbanisme - approbation
TéléchargerCommission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toussus-le-Noble
TéléchargerBudget assainissement - décision modificative n°1
TéléchargerMarché de travaux pour le réaménagement du bureau de poste en surfaces commerciales - avenant n°1
TéléchargerSubvention crèche - association "Les Petits Logeois" - acompte 2010
TéléchargerCréation de 3 emplois d'agents recenseurs
TéléchargerCommunauté de Communes de Versailles Grand Parc - convention de remboursement de prestations de service et de frais d'occupation de locaux pour l'association musicale Toussus-Les Loges
TéléchargerRapport annuel d'activités SIEAPVB - année 2008
TéléchargerRapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement SIAVB - année 2008

TéléchargerParticipation pour raccordement aux eaux usées (PRE) - année 2010
TéléchargerFixation du taux de la redevance assainissement - année 2010
TéléchargerMaison des associations - modification du règlement intérieur
TéléchargerConvention CIG - contrats publics
TéléchargerRapport annuel VEOLIA - 2008

Mercredi 21 octobre 2009 à 20h30


Ordre du jour



  • Communauté de communes de Versailles Grand Parc (VGP) - définition de l'intérêt communautaire en matière vd'équipements culturels et sportifs
  • Transformation de VGP en communauté d'agglomération et approbation des nouveaux statuts
  • Approbation de la convention - type de mandat de gestion provisoire
  • Tarifs cantine, garderie et étude surveillée 2009/2010
  • Tarifs logements et bâtiments communaux 2010
  • Vacation surveillance cantine 2009/2010
  • Budget supplémentaire 2010 commune et assainissement
  • Modification du tableau des effectifs
  • Indemnité des élus locaux - modification
  • Conseil Général - demande de subvention - enfouissement des réseaux
  • Conseil Général - demande de subvention - tableau numérique interactif
  • Montant des frais de scolarité demandés et versés aux communes extérieures
  • Recensement de la population - désignation d'un coordonnateur communal
  • Comité de suivi de Toussus-le-Noble - modification des représentants
  • Autorisation de dépôt d'un permis de construire (sanitaires école primaire) et d'une déclaration préalable (local professionnel)
  • Convention - La Banque Postale - occupation local GAB 
  • Subvention - jump HEC 2009 - régularisation
  • Tecomah - participation 6ème biennale des environnementales
  • RD 120 - approbation du projet
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerCommunauté de communes de Versailles Grand Parc (VGP) - définition de l'intérêt communautaire en matière vd'équipements culturels et sportifs
 
TéléchargerTransformation de VGP en communauté d'agglomération et approbation des nouveaux statuts
TéléchargerNouveaux statuts
 
 
TéléchargerApprobation de la convention - type de mandat de gestion provisoire
 
TéléchargerTarifs cantine 2009/2010
 
TéléchargerTarifs garderie 2009/2010
 
TéléchargerTarifs étude surveillée 2009/2010
 
TéléchargerTarifs logements communaux 2010
 
TéléchargerTarifs équipements communaux 2010
 
TéléchargerVacation surveillance cantine 2009/2010
 
TéléchargerBudget supplémentaire 2010 commune
 
TéléchargerBudget supplémentaire 2010 assainissement
 
TéléchargerModification du tableau des effectifs
 
TéléchargerIndemnité des élus locaux - modification
 
TéléchargerConseil Général - demande de subvention - enfouissement des réseaux
 
TéléchargerConseil Général - demande de subvention - tableau numérique interactif
 
TéléchargerMontant des frais de scolarité demandés et versés aux communes extérieures
 
TéléchargerRecensement de la population - désignation d'un coordonnateur communal
 
TéléchargerComité de suivi de Toussus-le-Noble - modification des représentants
 
TéléchargerAutorisation de dépôt d'un permis de construire (sanitaires école primaire) et d'une déclaration préalable (local professionnel)
 
TéléchargerConvention - La Banque Postale - occupation local GAB
 
TéléchargerSubvention - jump HEC 2009 - régularisation
 
TéléchargerTecomah - participation 6ème biennale des environnementales
 
TéléchargerRD 120 - approbation du projet
 

Mardi 30 juin 2009 à 20h30


Ordre du jour



  • Compte administratif 2008 - commune
  • Compte administratif 2008 - commune - affectation du résultat
  • Compte de gestion 2008 - commune 
  • Compte administratif 2008 - assainissement
  • Compte administratif 2008 - assainissement - affectation du résultat
  • Compte de gestion 2008 - assainissement
  • Modification des statuts de Versailles Grand parc - extension de compétences
  • Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) de la communauté de communes de Versailles Grand Parc
  • Fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs - 2008
  • Syndicat des eaux d'Ile-de-france - demande d'adhésion de la commune de Franconville-la-Garenne
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerCompte administratif 2008 - commune
 
TéléchargerCompte administratif 2008 - commune - affectation du résultat
 
TéléchargerCompte de gestion 2008 - commune
 
TéléchargerCompte administratif 2008 - assainissement
 
TéléchargerCompte administratif 2008 - assainissement - affectation du résultat
 
TéléchargerCompte de gestion 2008 - assainissement
 
TéléchargerModification des statuts de Versailles Grand parc - extension de compétences
 
TéléchargerDésignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) de la communauté de communes de Versailles Grand Parc
 
TéléchargerFixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs - 2008
 
TéléchargerSyndicat des eaux d'Ile-de-france - demande d'adhésion de la commune de Franconville-la-Garenne
 

Mercredi 6 mai 2009 à 20h


Ordre du jour



  • Formation du jury d'assises 2010
  • Redevance annuelle du patrimoine - France Télécom - année 2008
  • Législation funéraire - fixation du montant unitaire des vacations
  • indemnité du receveur municipal - année 2008
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerJury d'assises 2010
 
TéléchargerFrance Télécom - redevance annuelle du patrimoine - année 2008
 
TéléchargerLégislation funéraire - fixation du montant unitaire des vacations
 
TéléchargerIndemnité du receveur municipal - année 2008
 

Lundi 9 mars 2009


Ordre du jour



  • Budget primitif 2009 commune et assainissement
  • Taux des 4 taxes directes locales - année 2009
  • Subventions aux associations 2009
  • Participation association "Les Petits Logeois"
  • Durée amortissement des immobilisations - budget assainissement
  • Autorisation signature acte d'engagement - création trottoir rue de la Croix Blanche
  • OIN - saisine de la commission du débat public
  • SIEAPVB - modification des statuts
  • Avis de la commune - enquête publique Sté CALORIE FLUOR à Buc - installation classée pour la protection de l'environnement
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerBudget primitif 2009 - commune
 
TéléchargerBudget primitif - assainissement
 
TéléchargerTaux des 4 taxes directes locales - année 2009
 
TéléchargerSubvention aux associations 2009
 
TéléchargerParticipation association "Les Petits Logeois"
 
TéléchargerDurée amortissement des immobilisations - budget assainissement
 
TéléchargerAutorisation signature acte d'engagement - création trottoir rue de la Croix Blanche
 
TéléchargerOIN - saisine de la commission du débat public
 
TéléchargerSIEAPVB - modification des statuts
 
TéléchargerAvis de la commune - enquête publique Sté CALORIE FLUOR à Buc
 

Mardi 27 janvier 2009


Ordre du jour



  • Etat des restes à réaliser 2008 – commune et assainissement
  • Dotation globale d’équipement (DGE) 2009
  • Centre interdépartemental de gestion (CIG)
    o     Convention mission inspection en hygiène et sécurité
    o     Convention médecine du travail
  • Commission communale des impôts - composition
  • Questions diverses


Délibérations



TéléchargerEtat des restes à réaliser - commune
TéléchargerEtat des restes à réaliser - assainissement
TéléchargerDotation Globale d'Equipement 2009 - éclairage public
TéléchargerDotation Globale d'Equipement 2009 - ecole primaire et maternelle
TéléchargerDotation Globale d'Equipement 2009 - voirie communale sécurité
TéléchargerConvention CIG - mission médecine préventive
TéléchargerConvention CIG - mission d'inspection en hygiène et sécurité
TéléchargerCommission communale des impôts - composition
TéléchargerCompte rendu sommaire
 

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