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2008


Lundi 15 décembre à 20h30


Ordre du jour



  • Motion sur le projet d'opération d'intérêt national (OIN)
  • S.I.A.V.B tarif 2009 - raccordement à l'égout
  • Commission locale d'information de Saclay (CLI) - nomination délégués
  • Maison des associations - modification du règlement
  • Subvention crèche - acompte 2009
  • Subvention association humanitaire - 2008
  • Décision modificative n°1 - assainissement
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerMotion OIN
TéléchargerSIAVB tarif 2009
TéléchargerCLI Saclay - nomination délégués
TéléchargerMaison des associations - Modification du règlement
TéléchargerSubvention crèche
TéléchargerSubvention association humanitaire
TéléchargerAssainissement - décision modificative

Lundi 17 novembre à 20h30


Ordre du jour



  • Commerce - autorisation signature de bail
  • Agence de l'eau - subvention travaux - rue de la Pointe
  • Décision modificative n°1 - commune
  • Maintien d'un professeur d'éducation physique et sportive - année 2008/2009
  • Comité de suivi de Toussus-le-Noble et C.C.E de Toussus-le-Noble - modification des délégués
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerCommerce - autorisation signature de bail
TéléchargerAgence de l'eau - subvention travaux - rue de la Pointe
TéléchargerDécision modificative n°1 - commune
TéléchargerMaintien d'un professeur d'éducation physique et sportive - année 2008/2009
TéléchargerComité de suivi de Toussus-le-Noble et C.C.E de Toussus-le-Noble - modification des délégués

Mardi 7 octobre à 21 heures


Ordre du jour



  • Tarifs cantine  2008/2009
  • Tarifs garderie 2008/2009
  • Tarifs étude surveillée 2008/2009
  • Tarifs de location 2009 - logements communaux
  • Tarifs de location 2009 - bâtiments communaux
  • Fixation du taux de base - vacation horaire - cantine
  • Indemnité comptable du Trésor - année 2007
  • Adoption règlement - restauration scolaire
  • Adoption règlement - Maison des Associations
  • Adoption règlement - véhicule communal
  • Marché public - rue de la Croix Blanche
  • Marché public - restructuration du bâtiment "la poste" en création de 2 surfaces commerciales et amélioration d'un logement
  • Dissolution du syndicat S.I.D.C.V
  • Mise à jour du régime indemnitaire
  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerTarifs cantine 2008/2009
 
TéléchargerTarifs garderie 2008/2009
 
TéléchargerTarifs étude surveillée 2008/2009
 
TéléchargerTarifs de location 2009 - logements communaux
 
TéléchargerTarifs de location 2009 - bâtiments communaux
 
TéléchargerFixation du taux de base - vacation horaire - cantine
 
TéléchargerIndemnité comptable du Trésor - année 2007
 
TéléchargerAdoption règlement - restauration scolaire
 
TéléchargerAdoption règlement - Maison des Associations
 
TéléchargerAdoption règlement - véhicule communal
 
TéléchargerMarché public - restructuration du bâtiment "la poste" en création de 2 surfaces commerciales et amélioration d'un logement
 
TéléchargerDissolution du syndicat S.I.D.C.V
 
TéléchargerMise à jour du régime indemnitaire
 
TéléchargerMise à jour du tableau des emplois
 

Mercredi 2 juillet à 20h30


Ordre du jour



  • Budget supplémentaire 2008 - commune
  • Budget supplémentaire 2008 - assainissement
  • Affectation du résultat - commune
  • Subvention association 2008 - A.V.B
  • Indemnité représentative de logement des instituteurs - année 2008
  • France Télécom - redevance d'occupation du domaine public - année 2008
  • Subvention supplémentaire - association "Les Petits Logeois" - crèche - année 2008

Délibérations



TéléchargerBudget supplémentaire 2008 - commune
 
TéléchargerBudget supplémentaire 2008 - assainissement
 
TéléchargerAffectation du résultat - commune
 
TéléchargerSubvention association 2008 - A.V.B
 
TéléchargerIndemnité représentative de logement des instituteurs - année 2008
 
TéléchargerFrance Télécom - redevance d'occupation du domaine public - année 2008
 
TéléchargerSubvention supplémentaire - association "Les Petits Logeois" - crèche - année 2008
 

Jeudi 15 mai à 21 heures


Ordre du jour



  • Compte administratif 2007 - commune
  • Compte de gestion 2007 - commune
  • Affectation du résultat - commune
  • Compte administratif 2007 - assainissement
  • Compte de gestion 2007 - assainissement
  • Jury d'assises - année 2009
  • Nomination correspondant défense
  • Commission environnement, urbanisme et circulations et commission communication - membre supplémentaire
  • Marché public - travaux de création d'un commerce et logement exploitant
  • Marché à procédure adaptée - assainissement eaux usées - secteur rue de la Pointe
  • Autorisation au maire à engager l'étude - aménagement rue de Buc et enfouissement des réseaux
  • Autorisation au maire à signer une déclaration préalable de travaux d'un commerce multiservices
  • Service minimum d'accueil dans les écoles

Délibérations



TéléchargerCompte administratif 2007 - commune
 
TéléchargerCompte de gestion 2007 - commune
 
TéléchargerAffectation du résultat - commune
 
TéléchargerCompte administratif 2007 - assainissement
 
TéléchargerCompte de gestion 2007 - assainissement
 
TéléchargerJury d'assises - année 2009
 
TéléchargerNomination correspondant défense
 
TéléchargerCommission environnement, urbanisme et circulations et commission communication - membre supplémentaire
 
TéléchargerMarché public - travaux de création d'un commerce et logement exploitant
 
TéléchargerMarché à procédure adaptée - assainissment eaux usées - secteur rue de la Pointe
 
TéléchargerAutorisation au maire à engager l'étude - aménagement rue de Buc et enfouissement des réseaux
 
TéléchargerAutorisation au maire à signer une déclaration préalable de travaux d'un commerce multiservices
 
TéléchargerService minimum d'accueil dans les écoles
 

Mardi 1er avril à 21 heures


Ordre du jour



  • Délégation au maire
  • Désignation des délégués dans les commissions, organismes intercommunaux et dans les syndicats
  • Commission administrative de la caisse des écoles - élections
  • Conseil d'administration du centre communal d'action sociale - élections
  • Indemnité de fonction des élus locaux
  • Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
  • Taux d'imposition 2008 - 4 taxes locales
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerDélégation au maire
 
TéléchargerDésignation des délégués dans les commissions, organismes intercommunaux et dans les syndicats
 
TéléchargerCommission administrative de la caisse des écoles - élections
 
TéléchargerConseil d'administration du centre communal d'action sociale - élections
 
TéléchargerIndemnité de fonction des élus locaux
 
TéléchargerIndemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
 
TéléchargerTaux d'imposition 2008 - 4 taxes locales
 

Samedi 15 mars à 11 heures


Ordre du jour



  • En application de l'article L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera procédé à l'élection du maire et de ses 4 adjoints.

Délibération



TéléchargerInstallation du conseil municipal, élection du maire et de ses 4 adjoints
 

Mercredi 13 février


Ordre du jour



  • Etat des restes à réaliser 2007 - commune
  • Etat des restes à réaliser 2007 - assainissement
  • Budget primitif 2008 - commune
  • Budget primitif 2008 - assainissement
  • Subventions aux associations 2008
  • Participation association "Les Petits Logeois"
  • Contrat maîtrise d'oeuvre - création commerce multiservices
  • Renouvellement convention instruction des autorisations d'occupation des sols
  • OIN - avis sur le projet de convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP)
  • Détermination des nouveaux quotas d'avancement de grade des agents territoriaux
  • Questions diverses

Délibérations



TéléchargerEtat des restes à réaliser 2007 - commune
 
TéléchargerEtat des restes à réaliser - assainissement
 
TéléchargerBudget primitif 2008 - commune
 
TéléchargerBudget primitif 2008 - assainissement
 
TéléchargerSubventions aux associations 2008
 
TéléchargerParticipation association "Les Petits Logeois"
 
TéléchargerContrat maîtrise d'oeuvre - création commerce multiservices
 
TéléchargerRenouvellement convention instruction des autorisations d'occupation des sols
 
TéléchargerOIN - avis sur le projet de convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP)
 
TéléchargerDétermination des nouveaux quotas d'avancement de grade des agents territoriaux
 
TéléchargerMise à disposition d'une salle communale pour des réunions dans le cadre des éléctions municipales 2008
 

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