Mairie Les Loges en Josas

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Conseil Municipal

   Le 24/09/2020

   20h30 - Mairie Les Loges-en-Josas


Le conseil municipal se réunira 

 Jeudi 24 septembre 2020 à 20h30 

Salle du conseil
Mairie Les Loges en Josas


Ordre du jour : 


  1. Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 juillet 2020
  2. Rectification de la délibération relative aux indemnités des élus suite à une erreur matérielle
  3. Approbation du transfert du résultat assainissement à la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc
  4. Décision modificative n°1 - budget communal
  5. Demande de subvention au conseil départemental au titre de la répartition des  produits des amendes de police
  6. Approbation de la carte des itinéraires de randonnée Vallée de la Bièvre
  7. Information du conseil municipal des décisions municipales prises par madame le Maire :
    1. DM/2020/05 . Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020 pour les travaux en mairie et à l’école maternelle
    2. DM/2020/06 . Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (DSIL) 2020 pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux (club house, mairie et école maternelle)
    3. DM/2020/07 . Signature du bail rural avec le Haras d'Eloge pour l'occupation de parcelles au lieu-dit La Porte des Loges
    4. DM/2020/08 . Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (DSIL) 2020 dans le cadre du contrat de ruralité
    5. DM/2020/10 . Signature d'une convention relative à l'organisation de visites d'information des élèves sur l'année 2020-2021 avec LÉA TECOMAH
  8. Questions diverses

           

Comme le prévoit la loi, cette réunion est publique.

 Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux dans la rubrique Mairie > Réunions du Conseil Municipal


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