Mairie Les Loges en Josas

Actualité/Agenda/Agenda

Conseil Municipal

   Le 31/01/2019

   20h30 - Mairie Les Loges-en-Josas


Ordre du jour 

  1. Fixation du loyer du local professionnel communal situé 2 ter rue de la Poste
  2. Don de matériel électro-ménager à destination de la commune
  3. Modification du tableau des effectifs
  4. Convention avec l'Etat pour la transmission des actes au représentant de l'Etat dans le cadre de la dématérialisation
  5. Subvention exceptionnelle à l'association ARTC
  6. Crèche Les Petits Logeois - Approbation du règlement intérieur de fonctionnement à destination des familles
  7. Attribution d'une subvention à destination de la classe transplantée 2019
  8. SIAVB - Approbation des statuts
  9. SIAVB - Convention relative aux modalités de recouvrement de la PFAC (Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif)
  10. SIAVB - Fixation de la participation pour  la PFAC (Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif) pour l'année 2019
  11. VGP - Approbation du rapport d'évaluation de la CLETC (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges) relatif au coût des pass locaux de bus à destination des seniors
  12. VGP - Approbation du rapport annuel 2017 portant sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  13. Acquisition d'une borne de la Voie de la 2ème division blindée créée pendant la Seconde Guerre mondiale
  14. VEOLIA EAU - Rapport annuel du délégataire 2017
  15. Questions diverses



 Retrouvez les délibérations des précédents conseils municipaux dans la rubrique Mairie > Réunions du Conseil Municipal


 


 




> Retour à la sélection